Présentation du fonds

Pièces isolées et petits fonds

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Précision sur la création

Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
Instrument de recherche rédigé en français

Règles ou conventions

Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.

Modalités de reproductions

L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

• Instruments de recherche EAD

  L'ensemble des instruments de recherche, donnant accès aux sources complémentaires, est accessible via l'Etat général des fonds en ligne sur www.archives.ardeche.fr.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives départementales de l'Ardèche

Rédacteur

Première rédaction par Nathalie Meut.

Modalités d'entrée

Documents entrés par voie d'achat, don, legs ou dépôt

Mention conseillée

La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source (Archives départementales de l'Ardèche, cote)."